A retenir !

Agenda

Il n’y a aucun évènement à venir.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Voté et adopté en Conseil d’Administration le 18 février 2010
Ajouts par le Bureau de l’article 3-5 et d’une phrase à l’article 4 le 27 avril 2020
Modifications par le Bureau du chapitre III – LES COMMISSIONS le 1er juillet 2021

Fichier au format PDF  : Règlement Intérieur 2021